Le barreau de Bruxelles (ordres français et néerlandais) a pris l’initiative, avec ses collègues des barreaux de Kinshasa et de Lubumbashi, de participer à la diffusion du droit OHADA (Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires).
A l’approche d’une adhésion effective de la République Démocratique du Congo au traité OHADA, il est essentiel que les acteurs du droit et de l’économie puissent accéder à ce nouveau droit des affaires. Il importe aussi de percevoir en quoi le droit positif congolais sera affecté par le traité et par les Actes uniformes adoptés dans son sillage, dans des matières variées telles que le droit commercial, des sociétés, de l’arbitrage, des entreprises en difficulté, …
Le présent ouvrage réunit les contributions remarquables de professeurs et d’avocats, belges et congolais, qui analysent les aspects institutionnels, judiciaires et pratiques qu’implique l’adoption d’un nouveau droit des affaires en RDC.
Il s’agit d’une contribution majeure au renouveau du droit dans ce grand pays.
L’ouvrage s’adresse aux avocats et aux magistrats mais aussi aux étudiants et aux agents économiques désireux de connaître le droit des affaires de la RDC.
Maître de conférence à l'Université catholique de Louvain et aux
FUCAM, avocat.
Voorzitter van het Hof van Cassatie, gastprofessor Universiteit
Antwerpen. Auteur van werken over europees recht, handelsrecht,
procesrecht, intellectuele eigendom.
Cet ouvrage rassemble les contributions de
Nicolas Angelet, Gregoire Bakandeja Wa Mpungu, Marc Dal, Anne Dejemeppe, Werner Derijcke, Michel De Wolf, Patrick De Wolf, Luca Roscini, Desire-Cashmir Kolongele Eberande, Salvatore Mancuso, Vincent Sagaert et Ivan Verougstraete.